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20-11-2008 08:56
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Cté Cnes du Pays des Trois Rivières
Aménagement de l'espace "rotonde-florentine" en parc urbain

Type de procédure: Travaux
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 22/09/2008 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 22/09/2008 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
02

AVIS DE MARCHE

Aménagement de l'espace "rotonde-florentine" en parc urbain

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Cté Cnes du Pays des Trois Rivières, Place rochefort bp 28, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-02830 Saint-michel, Tél : 0323993535, Fax : 0323993536
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communauté de communes des trois rivières, Place rochefort
bp 28, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-02830 Saint michel, Tél : 0323993535, Fax : 0323993536. URL: http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Communauté de communes des trois rivières, Place rochefort
bp 28, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-02830 Saint michel, Tél : 0323993535, Fax : 0323993536. URL: http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté de communes des trois rivières, Place rochefort
bp 28, Contact : à l'attention de Monsieur le président, FR-02830 Saint michel, Tél : 0323993535, Fax : 0323993536. URL : http://www.e-marchespublics.com

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Collectivité territoriale

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Aménagement de l'espace "rotonde-florentine" en parc urbain

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Travaux.
exécution

Lieu principal de prestation : Zac rotonde florentine 02500 Buire
Code NUTS: FR221

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Les ouvrages à réaliser comprennent :
► lot 1 voirie et réseaux divers
► lot 2 espaces verts
► lot 3 eclairage public



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45112710 , 28825000 , 45111291

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Le projet consiste à la réalisation d'un parc urbain au niveau de la zac rotonde-florentine comprenant :
- la création d'un parking pour véhicules légers ( 15 places)
- la réalisation d'un parc urbain comprenant des trottoirs et des sentes piétonnes sur une surface totale de 34 000 m2
- l'éclairage de l'édifice « la florentine »


II.2.2) Options :

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée en 2 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Voirie et réseaux divers
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
-le défrichage et dessouchage d'une parcelle de 2550 m2
-le busage de fossé sur 70 m
-la construction d'un parking sur une surface 460 m2
-la signalisation verticale et horizontale du parking
-la dérivation d'un réseau d'eaux usées sur une longueur de 160 m
-la création de réseau d'éclairage sur une longueur de 86 m
-le compactage d'une surface de 27 000 m2
-la construction de sente piétonne sur une surface de 3500 m2
-la construction de trottoir sur une surface de 180 m2
-la fourniture et pose de banc et poubelle 8 u

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
45112700-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 2 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Espaces verts
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
- le traitement chimique sur une surface de 60 000 m2
- engazonnement de parcelles pour une surface de 13 500 m2
- le boisement pour une surface de 21 500 m2
- la création d'un champ de blé sur 750 m2
- la plantation d'arbres fruitiers 20 u
- la création de prairies fleuries sur 5 100 m2
- la création de prairies non fleuries sur 21 000 m2
- la pose de clôture rigide 80 m

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
77310000-6 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
Durée en 2 mois (à compter de la date d'attribution du marché).
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Eclairage public
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
- la pose d'une armoire de commande
- la mise en place de mâts 4 u
- la mise en place de projecteurs sur mâts 8 u
- la mise en place de projecteurs sur façade 20 u
- la pose de câbles électriques pour une longueur de 220 m

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
31527100-7 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Retenue de garantie pouvant être remplacée par un garantie à la première demande ou par
Une caution personnelle et solidaire


III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Financement par crédit ouvert au budget de la communauté de communes
- règlement par acomptes mensuels et solde
- paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique
* une avance forfaitaire sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges ;
* les prix seront fermes actualisables ;
* les comptes seront réglés mensuellement sous le forme d'acomptes et un solde ;
* le délais global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 45 jours.


III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Nature de l'attributaire, chaque marché séparé sera conclu :
- soit avec un prestataire unique ;
- soit avec des prestataires groupés solidaires.le candidat remettant une offre, pour un même marché séparé, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel.


III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures :
* les candidatures qui seront recevables en application des articles 43,44 et 44-1 du code des marchés publics (cmp) ;
* les candidatures qui seront accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du cmp et demandées au présent avis ;
* les garanties qui représentent des garanties techniques et financières suffisantes notamment en appréciant les conditions de déroulement des marchés que le candidat a pu réaliser pour l'acheteur public au cour des 3 dernières années;
En cas de recours à la sous-traitance, si le candidat souhaite que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières de son ou de ses sous-traitant, il devra justifier des capacités de ce ou de ces sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour
L'exécution du marché, sous la forme d'un engagement écrit du ou des sous-traitants.


III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
* si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet
Effet ;
* une déclaration sur l'honneur du candidat dûment signé pour justifier :
- qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales ;
- qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ;
- qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 44-1 du cmp,
pour les personnes assujetties a l'obligation définies à l'article l.323-1 du code du travail ;
- qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au
Bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles l.324-9, l.324-10,l.341-6, l.125-1 et l.125-3 du code du travail.
* la forme juridique du candidat ;
* en cas de regroupement, sa nature et le nom du mandataire ;
* le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature set déposée ;
* les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant , les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation de marché ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : * une déclaration concernant les chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les travaux auxquels se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices.


III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
* une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel
D'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ;
* la présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 5
Dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître d'ouvrage public ou
Privé, les prestations exécutées en propre et celles sous-traitées ;
* une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat
dispose pour l'exécution de l'ouvrage et une déclaration mentionnant les techniciens ou les
Organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution de l'ouvrage.


III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MP-009-2008PF

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de pré-information
Numéro de l'avis au JO : 2007/S7-007340 du 11/01/2007

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22/09/2008 à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/08/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'amiens, Palais de justice
14 rue robert de luzarches, FR-80002 Amiens cedex 2, Tél : 0322914323

VI.4.2) Introduction des recours :
Tribunal administratif d'amiens
palais de justice
14 rue robert de luzarches
80002 amiens cedex 2

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
11/08/2008
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