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08-01-2009 14:28 |
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DÉTAIL DE L'AVIS
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| Type de procédure: Service | |
| Type de marché : Proc.Adapt. | |
| Date limite de dépôt des candidatures : 09/12/2008 à 16 h 00 | |
| Date limite de dépôt des offres: 09/12/2008 à 16 h 00 |
| AVIS DE MARCHE |
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Résumé de l'annonce Département de publication : 79 Deux-SevresNom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Mairie de LezayObjet du marché : Maitrise oeuvre pour construction vestiaires stadeType d'avis : Avis d'appel public à concurrenceType de procédure : Procédure adaptéeCatégorie : ServiceSupport(s) de parution : http://www.e-marchespublics.comDate et heure limite de dépôts : Candidature : 09/12/2008 à 16 h 00Offre : 09/12/2008 à 16 h 00 Annonce complète : 1.OBJET DU MARCHE – DESCRIPTION DU PROJETObjet du marché Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de vestiaires au stade de Lezay (79) Description du projet Lieu d'exécution : commune de Lezay Enveloppe financière affectée aux travaux par le maître d'ouvrage : 150 000 €/HT Contenu de la Mission Le marché de maîtrise d'œuvre comprendra les éléments suivants : ESQ : études d'esquisse APS : études d'avant projet sommaire APD : études d'avant projet définitif PRO : études de projet EXE : études d'exécution ACT : assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la passation des contrats de travaux DET : direction de l'exécution des contrats de travaux OPC : ordonnancement, pilotage et coordination des travaux AOR : assistance au Maître d'Ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement Modifications de détail au dossier de consultation Le maître de l’ouvrage se réserve le droit d’apporter au plus tard 5 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats ne devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élevé aucune réclamation à ce sujet. 2.ORGANISATION DE LA MAITRISE D'OUVRAGE Le Maître d'Ouvrage est la Commune de Lezay. Le représentant légal du maître d'ouvrage est le Maire de Lezay. 3.PROCEDURE Mode de passation Procédure adaptée en application de l'article 28 du CMP. Langues autorisées Les candidatures, les offres et documents associés seront rédigés en langue française. Les documents rédigés dans une autre langue seront obligatoirement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme par un traducteur assermenté. 4.GROUPEMENT D'ENTREPRISES Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Il est rappelé conformément à l'article 51 V du CMP, la composition du groupement ne peut être modifiée entre la remise des candidatures et la remise des offres. Forme du groupement Ils devront dans ce cas constituer un groupement solidaire. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Conformément à l'article 51 VI du CMP, la transformation du groupement dans la forme ci-dessus pourra être imposée au groupement attributaire du marché. Pluralité de candidatures Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché (article 51). 5.CONTENU DES OFFRES Le pli contiendra : •le projet d'acte d'engagement, dûment rempli et signé •Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger. •Composition de l'équipe et moyens humains •Références dans le domaine de la consultation 6.TRANSMISSION DES OFFRES •L’acte d’engagement •Le règlement de consultation •Le CCAP •Le programme technique et fonctionnel •Le bordereau de prix Pour la réception des plis, le service sera ouvert du Lundi au Vendredi de 9h00 à 12h et de 14h à 18h 00 et Samedi de 9h00 à 12h. Le pli cacheté devra comporter la mention « MAITRISE D'ŒUVRE POUR LA REALISATION DE VESTIAIRES AU STADE DE LEZAY » Le contenu de l'enveloppe est précisé à l'article 5 du présent règlement. 7.NEGOCIATION – JUGEMENT DES OFFRES Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des Marchés Publics. La Commune de Lezay se laisse le droit de négocier avec les candidats. Pour choisir, à l'issue de la négociation, l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés suivants : • Composition de l'équipe et moyens humains (40 %) • Références dans le domaine de la consultation (60 %) Une note sur 10 sera attribuée à chaque critère. Les offres seront classées par ordre décroissant ; l'offre la mieux classée sera retenue, sous réserve du point ci-après. S'il ne les a pas déjà fournis, le candidat retenu devra produire : les pièces mentionnées à l'article R. 324-4 du code du travail les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre 2006. Le candidat retenu disposera d'un délai de deux semaines, à compter de la réception par lui du courrier de l'administration, pour produire ces attestations et certificats. A défaut, son offre sera rejetée et la même demande sera présentée au candidat suivant dans le classement des offres. 8.RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Pour obtenir les renseignements complémentaires qui pourraient leur être nécessaires, les entreprises s'adresseront à : Dominique BAUBEAU Mairie de LEZAY Rue du Parc 79120 LEZAY Tel : 05 49 27 80 03 jacqueline@mairie-lezay.fr Pour toutes demandes concernant l'envoi de documents complémentaires, les entreprises devront adresser une demande écrite Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de LezayDominique Baubeau Rue du Parc 79120 Lezay Tél : 0549278000 Fax : 0549278009 Mail : jacqueline@mairie-lezay.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de LezayDominique Baubeau Rue du Parc 79120 Lezay Tél : 0549278000 Fax : 0549278009 Mail : jacqueline@mairie-lezay.fr |
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