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08-01-2009 14:49 |
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DÉTAIL DE L'AVIS
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| Type de procédure: Fourniture | |
| Type de marché : Proc.Adapt. | |
| Date limite de dépôt des candidatures : 12/12/2008 à 16 h 00 | |
| Date limite de dépôt des offres: 12/12/2008 à 16 h 00 |
| AVIS DE MARCHE |
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Résumé de l'annonce Département de publication : 81 TarnNom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COLLEGE HONORE DE BALZACObjet du marché : Fourniture de viande volaille pour le service de restauration du college honore de balzac albi 81, appele a fabriquer environ 550 repas par jour.Type d'avis : Avis d'appel public à concurrenceType de procédure : Procédure adaptéeCatégorie : FournitureSupport(s) de parution : http://www.e-marchespublics.comDate et heure limite de dépôts : Candidature : 12/12/2008 à 16 h 00Offre : 12/12/2008 à 16 h 00 Annonce complète : COLLEGE HONORE DE BALZAC27 rue Saint Antoine 81000 ALBI MARCHE PUBLIC N°4/2009 PROCEDURE ADAPTEE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS FOURNITURE DE VIANDE DE VOLAILLE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES ARTICLE 1 – IDENTIFIANTS : COLLEGE HONORE DE BALZAC 27 rue Saint Antoine 81000 ALBI Téléphone : 05.63.48.16.16 Fax : 05.63.48.16.21 POUVOIR ADJUDICATEUR : Monsieur Christian WABIK Principal ARTICLE 2 – OBJET DU MARCHE : Fournitures de viande de volaille pour le service de restauration du Collège Honoré de Balzac, appelé à fabriquer environ 550 repas par jour. ARTICLE 3 – DOCUMENTS REGISSANT LE MARCHE : - Présent C.C.A.P, - Acte d’engagement, - Règlements, décisions et recommandations en vigueur applicables aux articles du marché. ARTICLE 4 – FORME DU MARCHE : Marché à bons de commande successifs délivrés par l’établissement au fur et à mesure des besoins. ARTICLE 5 – PRIX DU MARCHE : Les prix proposés seront des prix fermes, franco de port. ARTICLE 6 – DUREE DU MARCHE : La durée du marché est de un an, du 1er janvier au 31 décembre 2009, sans possibilité de reconduction. ARTICLE 7 – CONDITIONS DE RECEPTION ET D’ADMISSION DES LIVRAISONS : LIVRAISONS : Le titulaire du marché sera tenu d’effectuer au moins deux livraisons hebdomadaires, du lundi au vendredi entre 6 heures et 10 heures. CONTRÔLES : Les contrôles à la livraison porteront sur : a) La conformité de la commande passée ; quantité et produits livrés, b) Le respect de la qualité et des normes d’hygiène en vigueur ; propreté des véhicules, des emballages,… c) Les températures de camions et des denrées ainsi que sur la vérification des mentions portées sur l’estampille sanitaire. En cas de non-conformité, d’insuffisance ou de doute sur la qualité de la livraison, les produits seront rejetés et devront être remplacés dans le délai initialement imparti. Des manquements répétés dans les livraisons entraîneront, après mise en demeure du fournisseur restée sans effet, la résiliation du marché aux torts du titulaire. RETARDS OU DEFAUT DE LIVRAISON : En cas de retard, de défaut de livraison ou de non remplacement en temps opportun d’un produit rejeté le Collège s’approvisionnera auprès d’un autre fournisseur, étant entendu que le surcoût engendré sera facturé au titulaire du marché de même que les frais d’analyse ou d’expertise s’il y a lieu. ARTICLE 8 – COMMANDE – QUANTITE : Les commandes seront passées par le Collège Honoré de Balzac au minimum 72 heures à l’avance, soit par envoi par télécopie d’un bon de commande soit, à titre exceptionnel motivé par l’urgence, par appel téléphonique confirmé par télécopie. Les quantités prévues par le Collège Honoré de Balzac sont portées sur l’acte d’engagement joint au présent document ; elles pourront varier de plus ou moins 20 %. ARTICLE 9 - REGLEMENT : Le règlement sera effectué par mandat administratif dans un délai maximum de 45 jours à compter de la date de réception de la facture. ARTICLE 10 – CRITERES DE CHOIX : - Qualité, - Capacité de l’entreprise, - Prix. ARTICLE 11 - DOCUMENTS A FOURNIR : - Par le candidat, à l’appui de sa candidature, les documents suivants : 1) la copie du ou des jugements prononcés, s’il est en redressement judiciaire, 2) une déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 43 du code des marchés publics, 3) les documents et renseignements conformément aux conditions fixées à l’article 45 du code des marchés publics. - Par le candidat auquel il est prévu d’attribuer le marché et dans le délai qui lui sera imparti, les documents désignés à l’article 46 du code des marchés publics et notamment : 1) les pièces prévues aux articles R.324-4 ou R.324-7 du code du travail, à renouveler dans les six mois, 2) les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. ARTICLE 12 – OFFRES : Les plis contenant les offres devront être adressés en recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : Collège Honoré de Balzac 27 rue Saint Antoine 81000 ALBI du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 14 h à 16 h 30. L’enveloppe cachetée portera, outre le nom du candidat, la mention suivante : « MARCHE PUBLIC N°4/2009 – FOURNITURE DE VIANDE DE VOLAILLE – NE PAS OUVRIR » La date limite de réception des offres est fixée au : VENDREDI 12 DECEMBRE 2008 A 16 HEURES. Les offres resteront valides pour une durée de 90 jours après la date limite de réception. ARTICLE 13 – NOTIFICATION : Le candidat dont l’offre aura été retenue en sera informé au plus tard le 19 décembre 2008. ARTICLE 14 - COMPTABLE ASSIGNATAIRE : Le comptable assignataire est l’Agent Comptable du Collège Honoré de Balzac. Les règlements sont effectués par mandat administratif selon la réglementation en vigueur. Fait à Albi le, 25 novembre 2008 Le Principal du Collège Balzac Pouvoir Adjudicateur C. WABIK Lu et Accepté Le responsable légal de l’entreprise Nom – Prénom Cachet de l’entreprise COLLEGE HONORE DE BALZAC 27 rue Saint Antoine 81000 ALBI MARCHE PUBLIC N°4/2009 PROCEDURE ADAPTEE EN APPLICATION DE L’ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS FOURNITURE DE VIANDE DE VOLAILLE ACTE D’ENGAGEMENT 1) - IDENTIFIANTS : COLLEGE HONORE DE BALZAC 27 rue Saint Antoine 81000 ALBI Téléphone : 05.63.48.16.16 Fax : 05.63.48.16.21 POUVOIR ADJUDICATEUR : Monsieur Christian WABIK Principal 2) - OBJET DU MARCHE : Fournitures de viande de volaille pour le service de restauration du Collège Honoré de Balzac, appelé à fabriquer environ 550 repas par jour. 3) – ENGAGEMENT DU CANDIDAT : - Nom, prénom et qualité du signataire : - Adresse et téléphone : Après avoir pris connaissance du cahier des clauses administratives particulière du 25 novembre 2008, je m’engage à livrer les fournitures ci-dessous aux prix mentionnés : ARTICLES QUANTITES PRIX UNITAIRE HORS TVA * PRIX UNITAIRE TTC TOTAL Cuisse de canette 160/190 g 2500 pièces Filet de dinde 350 kg Escalope de dinde 110/130 g 300 kg Poulet 1 kg 200 kg Escalope de poulet Frais 110/130 G 100 kg Lapin cuisse 40 kg Lapin râble 40 kg Produits complémentaires : ARTICLES/UNITES P.U. H.TVA * Coquelet pièce 500 g Cuisse de poulet déjointées 180/200 gr. Emincé de poulet/Aiguillette – kg. Foie de poulet – kg. Hauts de cuisses de poulet 130/160 g Pilons de poulet 100/120 gr. Cuisse de pintade 190 gr. Pintade PAC 1 kg. Brochette de dinde 140 gr. Rôti de dinde filet – kg. Sauté de dinde sans os 70 gr. Paupiette de dinde 110 gr. Sauté de canard sans os - kg • Remise sur catalogue : • Le prix unitaire hors TVA inclut les taxes fiscales et parafiscales. 4) COMPTE A CREDITER : joindre un relevé d’identité bancaire. N° de compte : Banque : 5) REPONSE DE L’ ADMINISTRATION : La présente offre est acceptée pour les tarifs proposés ci-dessus. Fait à Albi, le Le Principal du Collège Balzac, Pouvoir Adjudicateur, C. WABIK Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : COLLEGE HONORE DE BALZACFRANCOISE CORDESSE 27 RUE SAINT ANTOINE 81000 ALBI Tél : 0563481616 Fax : 05.63.48.16.21 Mail : francoise.cordesse@ac-toulouse.fr Adresse auprès de laquelle le DCE papier peut être obtenu : COLLEGE HONORE DE BALZACFRANCOISE CORDESSE 27 RUE SAINT ANTOINE 81000 ALBI Tél : 0563481616 Fax : 05.63.48.16.21 Mail : francoise.cordesse@ac-toulouse.fr |
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