Annonce marché public Cté Cnes de Saint-Amarin Transport des élèves des écoles primaires des communes de la communauté de communes et du collège à la piscine de wesserling dans le cadre des séances de natation scolaire.

Département de publication :
68

Correspondant : Monsieur le président, 70 rue charles de gaulle, 68550 Saint amarin, tél : 03 89 82 60 01, fax : 03 89 38 23 14, courriel : benoitkennard@cc-stamarin.fr, adresse internet : http://www.cc-stamarin.fr/

Type de marché : Services

Caractéristiques principales :
Le service régi par le présent marché a pour objet le transport des élèves des écoles primaires des communes de la communauté de communes et du collège de saint
-amarin vers la piscine de wesserling dans le cadre des séances de natation scolaire suivant le planning hebdomadaire des transports par classe et école élaboré en début d'année scolaire avec les enseignants. Il est communiqué au transporteur avant le démarrage des séances de natation scolaire. Un planning prévisionnel de l'année scolaire 2008/2009 est annexé au présent ccp. Il sera définitivement arrêté durant la 1ère moitié du mois de septembre et transmis au titulaire dès que possible.

Quantités : (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
La durée du marché est de trois ans. Il couvre ainsi les années scolaires suivantes, selon le calendrier du ministère de l'education nationale : 2008-2009, 2009-2010, 2010-2011.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :
22/09/2008

Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
• DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

• DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

• Pièces prévues aux articles R. 324-4 ou R. 324-7 du code du travail.

• DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix des prestations (60 %)
• Valeur technique de l'offre eu égard à la note technique (40 %)

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2008-3M1(d)

Les plis contenant les offres sont obligatoirement transmis par lettre recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé. Les candidats transmettront leur offre sous pli cacheté.

Nom de l'organisme : Communauté de communes, Correspondant : Mme. wassner ou m. kennard, 70 rue charles de gaulle, 68550 Saint-amarin, tél : 0389826001, fax : 0389382314, courriel : cc-stamarin@cc-stamarin.fr

Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé à l'adresse suivante : http://stamarin.e-marchespublics.com ou est remis gratuitement à tout candidat qui en fait la demande auprès de la communauté de communes par courrier, fax ou courriel.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/08/2008