Tél : 01 72 36 55 48
20-11-2008 12:16
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Tarn Habitat
Services de télécommunications

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 15/09/2008 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 15/09/2008 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
81

AVIS DE MARCHE

Services de télécommunications

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Tarn Habitat, 2, rue du général galliéni, Contact : à l'attention de Maryse boularan, FR-81000 Albi, Tél : 0563778190, E-mail : maryse.boularan@tarnhabitat.fr, Fax : 0563778161
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://hlm81.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Tarn habitat, 2 rue du général galliéni, Contact : à l'attention de Frédéric poirot, FR-81011 Albi cedex 09, Tél : 0563778110, E-mail : frederic.poirot@tarnhabitat.fr, Fax : 0563778196. URL: http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Tarn habitat, 2 rue du général galliéni, Contact : à l'attention de Services malog, FR-81011 Albi cedex 09, Tél : 0563778181, E-mail : cecile.barthe@tarnhabitat.fr, Fax : 0563778161

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Tarn habitat, 2 rue du général galliéni, Contact : à l'attention de Services malog, FR-81011 Albi cedex 09, Tél : 0563778181, Fax : 0563778161

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Organisme de droit public
Logement et développement collectif

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Services de télécommunications

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no27


II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
La présente consultation concerne la fourniture :
A - d'un service de communication téléphonique publique entre les structures de la personne publique et le monde extérieur. Ce service comprendra notamment :
- la mise à disposition des points de rattachement au réseau extérieur,
- la mise en relation avec tout abonné téléphonique quelque soit l'opérateur de télécommunication auquel ce dernier est rattaché;
- la délivrance de services divers tels que les relevés analytiques de consommation téléphonique ou les services enrichis de télécommunication (double appel, identification d'appelant, ...);
- la garantie de la continuité du service.
B - d'un service de liaisons de transmissions permanentes entre des structures externes ou internes de la personne publique. Ce service comprendra notamment :
- la mise à disposition des points de rattachement aux structures concernées;
- la garantie de la continuité du service.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
64210000 , 64212000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :
Oui.
Description de ces options : Cf. Bordereau des prix

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée à compter du 01/01/2009 jusqu'au 31/12/2011

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Abonnement au réseau commuté et trafic téléphonique entrant
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Communications téléphoniques sortantes non prises en compte par un opérateur en présélection.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
64210000-1 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Communications téléphoniques fixes sortantes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Communications téléphoniques fixes sortantes
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
64210000-1 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Services de téléphonie mobile
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Services de téléphonie mobile
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
64212000-5 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Financement sur fonds propres. Paiement par mandat administratif (virement bacaire).

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Groupement solidaire imposé.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - dc 4 : lettre de candidature et le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants
- dc5 : déclaration du candidat.
Et toutes les pièces qui devront être adjointes à ces documents, notamment, si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, la copie du jugement correspondant.
- les documents :
- dc 6 : déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé, et toutes pièces devant y être adjointes
- dc7 : déclaration fiscale ou l'imprimé cerfa n° 3666
Seront demandés au(x) candidat(s) retenu(s). Néanmoins, si vous disposez de ces documents, vous pouvez les transmettre dès la candidature.


III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Cf. Ill-2-2.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Oui.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
08S0026

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15/09/2008 à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Membres de la cao.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com
La remise des offres par voie électronique est également accessible sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://hlm81.e-marchespublics.com ). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/07/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de toulouse, 68 rue raymond 4
bp 7007, FR-31068 Toulouse cedex 07, Tél : 0562735757, E-mail : grefffe.ta-toulouse@juradm.fr, Fax : 0562735740

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
23/07/2008
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