Tél : 01 72 36 55 48
20-11-2008 11:35
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Chambre métiers artisanat 13
Impression de papeterie et documents de communication

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 26/09/2008 à 17 h 00
Date limite de dépôt des offres: 26/09/2008 à 17 h 00

Voir avis d'attribution du 13/11/2008

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
13

AVIS DE MARCHE

Impression de papeterie et documents de communication

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Chambre métiers artisanat 13, 5 bd pèbre, Contact : à l'attention de Président de la cma 13, FR-13295 Marseille cedex 8, Tél : 0491322482, E-mail : adeschamps@cm13.org, Fax : 0491322425
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://www.cm-marseille.fr
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://cm13.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Chambre de métiers et de l'artisanat des bouches-du-rône, 5 bd pèbre, Contact : à l'attention de Anne deschamps, FR-13295 Marseille cedex 8, Tél : 0491322482, E-mail : adeschamps@cm13.org, Fax : 0491322425. URL: http://www.cm-marseille.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Organisme de droit public

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Impression de papeterie et documents de communication

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no15

Lieu principal de prestation : 5 bd pèbre 13295 Marseille cedex 8
Code NUTS: FR824

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Services d'impression pour la cma 13.
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 cmp).
Marché conclu pour un an, reconductible 3 fois.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
78100000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum

II.2.2) Options :
Oui.
Description de ces options : L'option facultative porte sur la qualité papier : les candidats peuvent présenter les prix pour du papier certifié pefc (ou équivalent).

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée en 12 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Impression de papeterie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Impression des documents courants de la cma 13 : papier entête, enveloppes,...
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
78100000-8 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Impression de documents de communication
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Impression des outils de communication de la cma 13 : affiches, plaquettes,...
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
78100000-8 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Application de l'article 86 à 111 cmp. Mode de réglement est le virement en euros. Délai global de paiment fixé à 30 jours.
Financement assuré par la cma 13.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Solidaire

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Conformément à l'article 52 cmp, les niveaux de capacité professionnelle, technique et financière sont :
- recevabilité en application des article 43 et 44 cmp,
- capcités professionnelles, financières et techniques en application des articles 45 cmp.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Justificatifs à fournir :
- si groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataires par ses co-traitants (dc4),
- déclaration de chaque candidat (dc5), regroupant les renseignements précisés aux art. 44 et 45 cmp et justifiant des capacités économiques, financières , techniques et professionnelles

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Oui.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2008-AOO-0046

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26/09/2008 à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
90 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur www.cm-marseille.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/08/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de marseille, 22/24 rue breteuil, FR-13006 Marseille, Tél : 0491134813

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional du règlement des différends et litiges, Bd paul peytral, FR-13282 Marseille cedex 20, Tél : 0491156374, Fax : 0491156190

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de marseille, 22/24 rue breteuil, FR-13006 Marseille, Tél : 0491134813, E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
11/08/2008
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