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20-11-2008 15:44
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Chambre métiers artisanat 13
Formations courtes de la cma 13

Type de procédure: Service
Type de marché : Proc.Adapt.
Date limite de dépôt des candidatures : 17/09/2008 à 17 h 00
Date limite de dépôt des offres: 17/09/2008 à 17 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
13

AVIS DE MARCHE

Formations courtes de la cma 13

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Chambre métiers artisanat 13, 5 bd pèbre, Contact : à l'attention de Président de la cma 13, FR-13295 Marseille cedex 8, Tél : 0491322482, E-mail : adeschamps@cm13.org, Fax : 0491322425
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://www.cm-marseille.fr
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://cm13.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Organisme de droit public

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Formations courtes de la cma 13

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no24

Code NUTS: FR824

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Marché de formations courtes destinées aux ressortissants et publics de la cma 13.
Marché à procédure adaptée passé selon l'article 30 cmp, et à bons de commande avec deux attributaires par lot (art 77 cmp).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
80420000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée en 12 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Informatique et bureautique
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 en informatique et bureautique
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Informatique et gestion
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 en informatique et gestion
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Internet
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 à internet
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°4
Intitulé :Pack clientèle
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 pour développer sa clientèle
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°5
Intitulé :Pack vente
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 pour développer les stratégies de vente
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°6
Intitulé :Pack gérer ses salariés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 pour la gestion des salariés
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°7
Intitulé :Pack comptabilité gestion
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 en gestion et comptabilité
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°8
Intitulé :Anglais commercial
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 en anglais commercial
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°9
Intitulé :Formation du maitre d'apprentissage confirmé
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des maitre apprentissage confirmés
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°10
Intitulé :Export
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 pour l'export
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°11
Intitulé :Réussir un salon des métiers d'art
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 pour la réussite du salon des métiers d'art
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°12
Intitulé :Atelier projet
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation des publics de la cma 13 pour l'étude de projet (préalable ou post spi)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°13
Intitulé :Réunion d'information des créateurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Formation de créateurs d'entreprise
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
80420000-4 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Application de l'article 86 à 11 cmp. Mode de réglement est le virement en euros. Délai global de paiement dixé à 30 jours. Financement assuré par la cma 13.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Justificatifs à fournir :
- si groupement, lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (dc4),
- déclaration de chaque candidat (dc5), regroupant les renseignements précisés aux art. 44 et 45 cmp et justifiant des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
Oui.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2008-MAP3-0049

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17/09/2008 à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
90 mois (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.cm-marseille.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/08/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Ta marseille, 22/24 rue breteuil, FR-13006 Marseille, Tél : 0491134813

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional du réglement des différends et litiges, Bd paul peytral, FR-13282 Marseille cedex 20, Tél : 0491156374, Fax : 0491156190

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Ta marseille, 22/24 rue breteuil, FR-13006 Marseille, Tél : 0491134813, E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
18/08/2008
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