Tél : 01 72 36 55 48
20-11-2008 18:51
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Centre Hospitalier des Vals D'Ardèche
Fourniture de produits alimentaires divers dont ; épicerie, boissons, produits frais & surgelés

Type de procédure: Fourniture
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 26/09/2008 à 16 h 00
Date limite de dépôt des offres: 26/09/2008 à 16 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
07

AVIS DE MARCHE

Fourniture de produits alimentaires divers dont ; épicerie, boissons, produits frais & surgelés

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Centre Hospitalier des Vals D'Ardèche, 2 avenue pasteur / b.p. 707, Contact : à l'attention de Mme penven, FR-07007 Privas cedex, Tél : 0475202025, E-mail : dae@ch-privas.fr, Fax : 0475202195
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier des vals d'ardèche, 2, avenue pasteur
bp 707, Contact : à l'attention de (rens adm) c. penven (rens tech) p. vernede, FR-07007 Privas cedex, Tél : 0475202000, E-mail : dae@ch-privas.fr, Fax : 0475202190

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier des vals d'ardèche, 2, avenue pasteur
bp 707, Contact : à l'attention de C. penven, FR-07007 Privas cedex, Tél : 0475202000, E-mail : dae@ch-privas.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre hospitalier des vals d'ardèche
direction des affaires economiques, 2, avenue pasteur
bp 707, Contact : à l'attention de C. penven, FR-07007 Privas cedex, Tél : 0475202000

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Organisme de droit public

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture de produits alimentaires divers dont ; épicerie, boissons, produits frais & surgelés

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
achat

Lieu principal de prestation : 2 avenue pasteur - b.p. 707 07007 Privas
Code NUTS: FR

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Marché à bon de commande
Nombre de lots 8
Période du marché : à la réception de la notification au fournisseur jusqu'au 31 décembre 2009 + 1 fois 6 mois
Date prévisionnelle du début de marché : le 1er janvier 2009

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000 , 15896000 , 15330000 , 15894300 , 15110000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Cf. Cctp

II.2.2) Options :

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Produits laitiers / ovoproduits
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Crème & fromages frais, dessets lactés, fromages, ovoproduits, lait, beurre & margarine
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15500000-3 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Viandes fraîches
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Viande cuite sous vide, volaille fraiche sous vide, viande fraiche,
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15110000-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Charcuterie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Charcuterie, charcuterie coupée
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15131120-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°4
Intitulé :Fruits & légumes frais
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Divers fruits et légumes frais
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15330000-0 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°5
Intitulé :Fruits & légumes préparés, réfrigérés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Fruits cuits sous vide, produits de 4ème gamme, légumes pasteurisés
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15330000-0 , 15300000-1 , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°6
Intitulé :Produits surgelés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Abats/viandes/volailles,crustacés, poissons,aromates/fruits/légumes, pomme de terre, purée de légumes, entrées chaudes, glaces et sorbets, plats cuisinés, patisserie, viennoiserie
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15896000-5 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°7
Intitulé :Epicerie
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Divers produits tels :alcool & boissons diverses, café & chocolat, condiments, confiture & miel, conserves de légumes, desserts instantanés, huile, riz, pate, légumes secs, prod. désydratés pour sauce, fruits au naturel, poisson, sirops etc...
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15900000-7 , 01112000-5 , 15860000-4 , 15870000-7 , 15897000-2
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°8
Intitulé :Biscuits
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Divers biscuits et biscuits sans sucre
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
15820000-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Financement par le budget de l'établissement
Les diposition des articles 86 à 118 du cmp s'appliquent, en particulier une avance forfaitaire est prévue, pour chaque lot, dans les conditions définies à l'article 87 du cmp.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration sur l'honneur de ne pas faire l'objet d'une interdiction de concourir
- déclaration dur l'honneur de ne pas avoir fait l'objet, durant les cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L 324-9 l.324-10 l 341-6 l 125-1 et l 125-3 du code dy travail
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugement à cet effet.
-si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements à cet effet.
Le candidat retenu pour se voir attribuer le marché devra, le moment venu, remettre les documents visés à l'article 46 du code des
Marchés publics (ainsi que les dispositions de l'article r. 324-4 du code du travail applicables) à savoir : attestation des paiements des cotisations sociales et fiscales : 1°) liasse " 3666 " et attestation ursaff au 31 décembre 2007 photocopiées et certifiées conformes à l'original par le représentant soumissionnaire ou toute personne dûment habilitée ou 2°) le " dc 7 " au 31
Décembre 2007 et dûment validé par la trésorerie du soumissionnaire ou 3°) l'imprimé dc5 reprenant tous ces documents et toutes ces attestations ou 4°) une attestation sur l'honneur de paiement en matière sociale et fiscale signée par la personne habilitée à engager le soumissionnaire , dans un délai de 10 jours après information faite par le pa.

III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le chiffres d'affaires des trois dernières années.

III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références équivalentes à l'objet de la consultation de moins de trois ans (avec les coordonnées des interlocuteurs), moyens humains du soumissionnaire, moyens en matériels du soumissionnaire
Système qualité existant (certification, etc). La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous (par ordre de priorité décroissante) :
• Valeur technique* du produit proposé = 60 %
• Prix du produit proposé = 40 %

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
26/09/2008 à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com
Les dossiers de consultation peuvent être demandés électroniquement à l'adresse suivante : dae@ch-privas.fr

Des échantillons pourront être demandés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/08/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de lyon, 184 r duguesclin, FR-69003 Lyon, Tél : 0478141010

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de lyon, 184 r duguesclin, FR-69003 Lyon, Tél : 0478141010

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
04/08/2008
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