- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Loix.
place du marché, 17111 Loix, tél. : 05-46-29-01-06, télécopieur : 05-46-29-07-31.
Objet du marché : assurance des risques statutaires des agents.
Catégorie de services : 6a.
CPV - Objet principal : 66331000. Caractéristiques principales : Refus des variantes.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r janvier 2009.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur fonds propres budget de fonctionnement, délai selon article 98 du code des marchés publics.Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.Unité monétaire utilisée, l'euro.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 10 septembre 2008, à 16 heures.
Autres renseignements : le DCE est téléchargeable sur le site interne :
www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Commune de loix F Boijoux Place du marché 17111 Loix Tél : 0546290106 Mail : contact@loix.fr
Des éléments du dossier de consultation sont également téléchargeables sur : http://www.boamp.net