Tél : 01 72 36 55 48
08-01-2009 19:31
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
CH PITHIVIERS
Transports sanitaires terrestres

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 29/09/2008 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 29/09/2008 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
45

AVIS DE MARCHE

Transports sanitaires terrestres

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
CH PITHIVIERS, 10 bd beauvallet, Contact : à l'attention de Monsieur le directeur, FR-45300 Pithiviers, Tél : 0238323104, E-mail : dgourinat@ch-pithiviers.fr
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://www.hopital-pithiviers.fr
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ch pithiviers
gestion economique & logistique, 10 bd beauvallet, Contact : à l'attention de M.gourinat, FR-45300 Pithiviers, Tél : 0238323104, E-mail : dgourinat@ch-pithiviers.fr, Fax : 0238323124

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ch pithiviers
gestion economique & logistique, 10 bd beauvallet, Contact : à l'attention de M.gourinat, FR-45300 Pithiviers, Tél : 0238323104, E-mail : dgourinat@ch-pithiviers.fr, Fax : 0238323124

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ch pithiviers
gestion economique & logistique, 10 bd beauvallet, Contact : à l'attention de M.gourinat, FR-45300 Pithiviers, Tél : 0238323104, E-mail : dgourinat@ch-pithiviers.fr, Fax : 0238323124

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Organisme de droit public
Santé

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Transports sanitaires terrestres

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no2


II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Prestation de transport sanitaire terrestre (ambulances, vsl, taxi)

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60110000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée à compter du 01/01/2009 jusqu'au 31/12/2011

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Transports sanitaires pour des examens
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Transports en ambulance ou en véhicule sanitaire léger des malades hospitalisés au centre hospitalier de pithiviers vers d'autres centres de soins en vue de consultations ou d'examens.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
60110000-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Entre 300 et 900 transports par an
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Transports sanitaires pour hospitalisation
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Les transports en ambulance ou en véhicule sanitaire léger des malades vers d'autres établissements d'hospitalisation à la demande du service des urgences, y compris les transports sanitaires médicalisés par un médecin du ch de pithiviers
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
60110000-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Entre 300 et 900 transports par an
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Transports de psl
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Transport de produits sanguins nominatifs entre le centre hospitalier de pithiviers et l'etablissement français du sang -14 av hôpital 45100 orleans.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
60100000-9 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
Entre 50 et 200 transports par an
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
0902

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29/09/2008 à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/08/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'orleans, Rue de la bretonnerie, FR-45000 Orleans

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
08/08/2008
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