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08-01-2009 20:29
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Mairie de Clamart
Fourniture de livres pour la ville de clamart

Type de procédure: Fourniture
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 19/01/2009 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 19/01/2009 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
92

AVIS DE MARCHE

Fourniture de livres pour la ville de clamart

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Mairie de Clamart, Place maurice gunsbourg, Contact : à l'attention de Monsieur le maire, FR-92140 Clamart, Tél : 0146623716, E-mail : marchespublics@clamart.fr, Fax : 0146623568
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://ville-clamart.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Collectivité territoriale

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture de livres pour la ville de clamart

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
achat


II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Littérature adultes ou jeunesse de fiction ou documentaires en français ou en langues étrangères courantes à destination principalement du réseau des médiathèques de clamart mais aussi des services de la petite enfance, enfance de la ville.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :
Marché à bons de commande constitué de huit lots. Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31 décembre 2009. Il pourra être reconduit 2 fois; la durée totale du marché ne pouvant excéder trois ans.

II.2.2) Options :

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Réassort d'ouvrages adultes (fiction, bandes dessinées et documentaires, y compris en gros caractères) dans le cadre de la consolidation des fonds pour le réseau médiathèque
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Marché d'un montant minimum annuel de 19 000 euros ht et d'un montant maximum annuel de 76 000 euros ht

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000-5 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Nouveautés adultes fiction et documentaires à livrer très rapidement pour le réseau médiathèque
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Marché d'un montant minimum annuel de 15 000 euros ht et d'un montant maximum annuel de 45 000 euros ht

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000-5 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Ouvrages pour les adultes en langues étrangères courantes (anglais, allemand, espagnol, portugais, italien...) pour le réseau médiathèque
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Marché d'un montant minimum annuel de 1 800 euros ht et d'un montant maximum annuel de 7 200 euros ht

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000-5 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°4
Intitulé :Réassort livres pour la jeunesse pour le réseau médiathèque
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Marché d'un montant minimum annuel de 6 000 euros ht et d'un montant maximum annuel de 33 000 euros ht

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000-5 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°5
Intitulé :Nouveautés jeunesse pour le réseau médiathèque
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Marché d'un montant minimum annuel de 6 000 euros ht et d'un montant maximum annuel de 33 000 euros ht

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000-5 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°6
Intitulé :Littérature pour la jeunesse en langues étrangères courantes (anglais, allemand, espagnol, portugais, italien...) pour le réseau médiathèque
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Marché d'un montant minimum annuel de 1 000 euros ht et d'un montant maximum annuel de 4 000 euros ht

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000-5 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°7
Intitulé :Livres publiés pour la petite enfance à destination des crèches
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Marché d'un montant minimum annuel de 1 000 euros ht et d'un montant maximum annuel de 4 000 euros ht

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000-5 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°8
Intitulé :Livres publiés pour la jeunesse à destination des services enfance et vie scolaire
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Marché d'un montant minimum annuel de 1 500 euros ht et d'un montant maximum annuel de 6 000 euros ht

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000-5 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Délai global de paiement de 45 jours par mandat administratif. Les modalités de financement sont les suivantes : impôts et taxes, produits des services et des domaines, dotations et subventions, autres produits de la gestion courante



III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les candidats doivent fournir les formulaires dc4 et dc5 remplis ou tout autre document reprenant l'ensemble des informations figurant dans ces formulaires. Un document habilitant la personne signataire du marché si celle ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16/01/2009 à 16:00

Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19/01/2009 à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Les membres de la commission d'appel d'offres

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

Toute demande de dossier doit être transmise par fax 0146623568. Le dossier est également téléchageable et la remise des offres par voie électronique est accessible sur http://ville-clamart.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/12/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 56, avenue de saint cloud, FR-78011 Versailles, Tél : 0139205400

VI.4.2) Introduction des recours :
Toute décision défavorable au titre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif précité dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification.
il est aussi possible de recourir au référé précontractuel jusqu'à la signature du marché.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
01/12/2008
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