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07-01-2009 19:29
DÉTAIL DE L'AVIS

Description de l'avis
Mairie de Beynost
Nettoyage des bâtiments communaux

Type de procédure: Service
Type de marché : AO Ouvert
Date limite de dépôt des candidatures : 15/09/2008 à 12 h 00
Date limite de dépôt des offres: 15/09/2008 à 12 h 00

Détail de l'avis
AVIS DE MARCHE

Département de publication :
01

AVIS DE MARCHE

Nettoyage des bâtiments communaux

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Mairie de Beynost, Bp411, Contact : à l'attention de Melle simonet, FR-01704 Beynost cedex, Tél : 0478558340, E-mail : ville.de.beynost@wanadoo.fr, Fax : 0472258966
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de beynost, Bp 411, Contact : à l'attention de M. devaux / melle simonet, FR-01704 Beynost cedex, Tél : 0478558340, E-mail : ville.de.beynost@wanadoo.fr, Fax : 0472258966

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de beynost, Bp 411, Contact : à l'attention de , FR-01704 Beynost cedex, E-mail : ville.de.beynost@wanadoo.fr, Fax : 0472258966. URL: http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de beynost, Bp 411

, Contact : à l'attention de Service des marchés publics, FR-01704 Beynost cedex

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Collectivité territoriale

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Nettoyage des bâtiments communaux

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services.
Catégorie de service : no14

Lieu principal de prestation : Commune de beynost 01704 Beynost
Code NUTS: FR71

II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Nettoyage des bâtiments communaux

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
74731000

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :
Non.

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée en 48 jours (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Nettoyage des vitreries
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Nettoyage des vitreries trois fois par an des bâtiments suivants : complexe sportif, gabi 1 et 2, groupe scolaire, restaurant scolaire, mairie, maison des petits pois, pôle petite enfance, services techniques, villa monderoux
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
74722000-6 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Nettoyage journalier des communs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Nettoyage journalier des communs des bâtiments suivants : groupe scolaire, complexe sportif, services techniques
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
74731000-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Nettoyage annuel
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Le nettoyage annuel des bâtiments communaux interviendra pendant la période estivale soit du 15 juillet au 15 août. une prestation supplémentaire au pôle petite enfance aura lieu en décembre. sont concernés les bâtiments suivants : groupe scolaire, restaurant scolaire, gabi 1 et 2, pôle petite enfance, mairie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
74731000-2 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Paiement à 45 jours conformément à l'article 98 cmp.
Financement : budget de la ville de beynost

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
Non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix des prestations (30 %)
• Respect de la législatin en matière de sécurité des ouvriers (30 %)
• Utilisation de produits adaptés aux lieux (20 %)
• Délais d'exécution (20 %)

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
200800000001080000

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 15/09/2008 à 11:59

Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15/09/2008 à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

Non.

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

Non.

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

L'avis, le dossier sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.com

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/07/2008

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administatif de lyon, Palais des juridictions administratives
184 rue dugesclin, FR-69433 Lyon cedex 03, Tél : 0474141010

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de lyon, Immeuble le saxe - 119 avenue maréchal de saxe, FR-69427 Lyon cedex 03, Tél : 0472847859

VI.4.2) Introduction des recours :

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
28/07/2008
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